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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ÉDITIONS PHÉBUS
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RAYON NOIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RAYON NOIR
S.A.R.L. ÉDITIONS PHÉBUS

Numéro de dépôt :
3332323
Date de dépôt :
22/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2014
RAYON NOIR de ÉDITIONS PHÉBUS

Présentation de la marque RAYON NOIR

Déposée le 22 décembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ÉDITIONS PHÉBUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RAYON NOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-05 du 4 février 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ÉDITIONS PHÉBUS domicilié(e) 12, RUE GRÉGOIRE-DE-TOURS,75006 PARIS - 75006 - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 177 819 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre SICRE Directeur ÉDITIONS PHÉBUS domicilié(e) 12, rue Grégoire-de-Tours,75006 PARIS - 75006 - France.

La marque RAYON NOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3332323.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAYON NOIR est expirée depuis le 22 décembre 2014.

ÉDITIONS PHÉBUS a également déposé les autres marques suivantes : LAISSEZ-MOI , le vif du sujet , de facto


S.A.R.L. ÉDITIONS PHÉBUS - 12, RUE GRÉGOIRE-DE-TOURS,75006 PARIS - 75006 - France - SIREN 304177819


Jean-Pierre SICRE Directeur ÉDITIONS PHÉBUS - 12, rue Grégoire-de-Tours,75006 PARIS - 75006 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-22

Publication - Publication le 4 févr. 2005 au BOPI 2005-05

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